Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA MARSELLAISE
ROBERT GORRETEAU

Numéro de dépôt :
1498157
Date de dépôt :
14/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1998
CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA MARSELLAISE de ROBERT GORRETEAU

Présentation de la marque CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA MARSELLAISE

Déposée le 14 novembre 1988 par ROBERT GORRETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA MARSELLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBERT GORRETEAU, domicilié(e) 68, rue de Passy, 75016 PARIS. - France.

La marque CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA MARSELLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA MARSELLAISE est expirée depuis le 14 novembre 1998.

ROBERT GORRETEAU a également déposé les autres marques suivantes : SACHEZ APPRECIER ET CONSOMMER SANS MODERATION , INFO , CUVEE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION FRANÇAISE , SACHEZ APPRECIER ET CONSOMMER AVEC MODERATION , LA MARSEILLAISE


ROBERT GORRETEAU - 68, rue de Passy, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Vins d'appellation contrôlée.